Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DANIEL DEHAY
/
REFERENCE 3A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE 3A
Monsieur DANIEL DEHAY

Numéro de dépôt :
1657753
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2001
REFERENCE 3A de DANIEL DEHAY

Présentation de la marque REFERENCE 3A

Déposée le 18 avril 1991 par monsieur DANIEL DEHAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFERENCE 3A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DANIEL DEHAY domicilié(e) 44 BD FOCH, 06600 ANTIBES - France.

La marque REFERENCE 3A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE 3A est expirée depuis le 18 avril 2001.

DANIEL DEHAY a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE 3A , I INNOVAC


Monsieur DANIEL DEHAY - 44 BD FOCH, 06600 ANTIBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Appareils electroniques et electromecaniques pour la reproduction du son; en particulier hauts parleurs pour haute fidelite et sonorisation et enceintes acoustiques a destination de l ecoute domestique et pro fessionnelle